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Le règlement suivant, dont la MRC de Roussillon atteste la conformité, a été adopté le 14 mai 2025 par le Conseil municipal de la Ville de Léry.

Le Certificat de conformité de la MRC de Roussillon détermine l’entrée en vigueur du règlement dès son émission, soit le 27 juin 2025 :

Règlement 2025-557 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2016-451 dans le cadre d’un plan d’aménagement d’ensemble (Quartier de l’École) de la Ville de Léry »;

Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et toute personne intéressée peut consulter ce règlement aux heures régulières d’ouverture de la municipalité.

Pour consulter l’avis public, consultez ce lien.

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